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À propos de ce site
Ce site est un guide sur Dominion Black destiné aux joueurs du Canada. Il ne détient ni comptes ni argent, n’accepte pas de dépôts, ne verse pas de gains et n’exploite aucun jeu; le consulter n’ouvre pas de compte au casino.
Les boutons de connexion et d’inscription mènent au site du casino lui-même. Tout ce qui s’y passe, de l’inscription aux paiements, est régi par les conditions générales du casino et sa politique de confidentialité. La façon dont notre site et le casino traitent vos données est expliquée dans notre politique de confidentialité.
Nous résumons les règles du casino dans nos propres mots. Si un élément de cette page diffère des conditions générales en vigueur du casino, c’est la version du casino qui s’applique. Rien sur ce site ne constitue un conseil juridique ni une promesse de gains.
Qui peut jouer
Les conditions générales de Dominion Black exigent d’avoir au moins 18 ans, ou plus si l’âge de la majorité est plus élevé là où vous vivez, et interdisent le site à toute personne plus jeune. Sur notre site, la règle d’âge retenue pour le Canada est de 19 ans et plus (18 ans et plus en Alberta, au Manitoba et au Québec).
En utilisant le casino, vous confirmez aussi que vous jouez pour votre propre divertissement et non à titre professionnel, que vous agissez uniquement pour vous-même et que vous ne résidez pas dans un territoire visé par des restrictions. L’autoexclusion et les habitudes de jeu sécuritaire sont abordées sur notre page sur le jeu responsable.
Votre compte
- Chez Dominion Black, un seul compte est permis par personne, et la même limite s’applique à chaque foyer, adresse IP et appareil; un logement, une connexion ou un appareil partagé doit être signalé au casino à l’avance.
- Utilisez votre vrai nom légal et fournissez des renseignements exacts, complets et à jour.
- Vos renseignements peuvent être vérifiés à tout moment. Une fois enregistrés, ils sont en principe définitifs : une correction exige l’accord de l’équipe d’assistance et doit reposer sur une véritable erreur.
- Les robots, les logiciels interdits ainsi que les appareils et systèmes automatisés ne sont pas permis.
- Traitez les autres joueurs et le personnel du casino avec respect.
Vous acceptez ces règles en cochant une case lorsque vous ouvrez un compte. Les vérifications d’identité et les documents qu’elles exigent sont expliqués dans notre guide de vérification du compte.
Paiements, remboursements et bonus
Ne déposez que de l’argent qui vous appartient légalement, au moyen d’un paiement que vous avez vous-même autorisé. Tout financement par une autre personne est interdit, qu’il vienne d’amis, de membres de la famille, d’un conjoint ou d’associés en affaires; si Dominion Black le détecte, les gains peuvent être annulés et l’argent remboursé à son propriétaire, moins les frais de transaction.
Les rétrofacturations et les annulations de paiement sont également exclues. Si une contestation que vous déposez auprès de votre banque se révèle injustifiée ou frauduleuse, vous êtes banni de façon permanente par le commerçant comme par le fournisseur de paiement.
Le jeu en argent réel compte comme un service fourni sur-le-champ : il ne peut donc être ni remboursé, ni annulé, ni contrepassé après coup. Les fonds versés dans votre solde par un bogue ou une erreur restent la propriété du casino, qui peut les reprendre à tout moment; avisez aussitôt l’équipe d’assistance, car toute somme ainsi retirée est traitée comme une dette à votre charge.
Il vous revient de déclarer et de payer l’impôt éventuellement dû sur vos gains. Les bonus ajoutent leurs propres conditions aux conditions générales, et notre guide des conditions des bonus explique les exigences de mise et les actions qui annulent un bonus.
Pays où le jeu n’est pas permis
Les joueurs des endroits suivants ne peuvent pas utiliser Dominion Black :
- Aruba, Bonaire, Curaçao, Saba, Saint-Eustache et la partie néerlandaise de Saint-Martin
- l’Iran, l’Irak, le Myanmar et la Corée du Nord
- les Pays-Bas et le Royaume-Uni
- les États-Unis d’Amérique, y compris leurs territoires
Le casino peut aussi, à sa discrétion, restreindre ou refuser l’accès aux joueurs d’autres territoires. Le Canada ne figure pas sur la liste, mais c’est à vous de vérifier que les jeux d’argent en ligne sont légaux là où vous résidez. Masquer votre emplacement, par exemple avec un VPN ou un serveur mandataire, peut entraîner la suspension ou la fermeture du compte et la confiscation de son solde.
Loi applicable, langue et modifications
La loi applicable aux conditions générales de Dominion Black est celle de Curaçao, et les litiges qui s’y rapportent ne peuvent être tranchés que par les tribunaux ou les instances d’arbitrage de Curaçao. Si une traduction diffère du texte anglais, c’est la version anglaise qui prévaut.
Avec la politique de confidentialité, les règles sur les témoins (cookies) et les règles complémentaires de paris et de jeu, les conditions générales forment l’entente complète entre vous et le casino et remplacent les ententes antérieures, sauf en cas de fraude.
Le casino peut modifier ses conditions générales à tout moment. La version publiée sur son site est celle en vigueur, et continuer à jouer revient à l’accepter. Ni les conditions générales ni la politique de confidentialité n’indiquent de date de révision ou de numéro de version : relisez-les avant une étape importante, comme un dépôt élevé.
Si vous êtes en désaccord avec une partie des conditions générales du casino, celles-ci exigent que vous cessiez immédiatement d’utiliser son site et ses services.
Questions et réponses
Que faire si de l’argent arrive dans mon solde par erreur?
Avisez immédiatement l’équipe d’assistance. Selon les conditions générales du casino, les fonds crédités à la suite d’une défaillance technique ou d’une erreur restent la propriété du casino et peuvent être repris à tout moment. Si vous retirez cet argent avant l’annulation de l’opération, le montant est considéré comme une dette de votre part.
Puis-je me faire rembourser l’argent que j’ai déjà joué?
Non. Le casino considère le jeu en argent réel comme un service consommé dès qu’il a lieu : remboursements, annulations et contrepassations ne sont donc plus possibles par la suite. Fixez un budget avant chaque séance, car ce que vous misez ne peut pas être récupéré plus tard.
Comment savoir si le casino modifie ses conditions générales?
Le casino peut modifier ses conditions générales à tout moment, et la version affichée sur son site est celle en vigueur; continuer à jouer revient à l’accepter. Les documents ne portent ni date de révision ni numéro de version : relisez-les avant toute décision importante.
Les robots ou logiciels de paris sont-ils permis au casino?
Non. Les conditions générales du casino excluent les logiciels interdits ainsi que les appareils et systèmes automatisés, et les joueurs s’engagent aussi à agir uniquement pour eux-mêmes et pour leur divertissement personnel. Utiliser un outil qui mise à votre place enfreindrait ces conditions.